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Association Flat6Club
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Franck ROBERT
3 bis - Rue Emile ZOLA
73490 - La Ravoire (France)
E-mail : flat6club@gmail.com

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Décharge à compléter et à signer électroniquement

La participation aux activités du Club se fait sous l’entière responsabilité de l’adhérent, qui s’oblige à respecter les lois et règlements, en particulier pour tout ce qui touche la possession, l’assurance et la conduite de véhicules automobiles, en tous lieux et circonstances, y compris sur les circuits automobiles. Il appartient à l’adhérent de s’assurer contre les dommages tant matériels que corporels qu’il pourrait causer, pour quelque raison que ce soit ou par l’inobservation des règles propres aux activités du Club.

Je soussigné Mr (Mme) : {{ member.firstname }} {{ member.lastname | uppercase }}
dont le numéro de permis de conduire valide n° : {{ member.drivinglicence }}

  • Déclare dégager Flat6Club et toute entité s’y rattachant sous une forme quelconque, ainsi que ses représentants, de toute responsabilité civile et pénale en cas d'événement me survenant ou d’accident dans lequel je pourrais être impliqué, éventuellement avec des tiers, au cours des activités organisées par le club ou par ses membres.

  • Accepte par la présente décharge de renoncer à toute instance et action à l’encontre du Flat6Club et de toute entité s’y rattachant sous une forme quelconque, ainsi que ses représentants, pour quelque cause que ce soit.

  • Je m’engage à signaler sans délai au Flat6Club tout changement relatif à ce document, et en particulier concernant mon (mes) contrat(s) d’assurance indiqué(s), et à ne participer à aucune activité proposée par le club pendant la période où je pourrais être sous le coup d’une suspension de permis de conduire.

  • Je reconnais être seul responsable de mon véhicule et m’engage à ne pas le prêter à un autre conducteur si celui-ci n’est pas : a) au bénéfice d’un permis de conduire en cours de validité -, b) couvert pas mon contrat d’assurances -, et c) sans que celui-ci n’ait signé un document identique à la présente.

La participation aux activités du Club se fait sous l’entière responsabilité de l’adhérent, qui s’oblige à respecter les lois et règlements, en particulier pour tout ce qui touche la possession, l’assurance et la conduite de véhicules automobiles, en tous lieux et circonstances, y compris sur les circuits automobiles. Il appartient à l’adhérent de s’assurer contre les dommages tant matériels que corporels qu’il pourrait causer, pour quelque raison que ce soit ou par l’inobservation des règles propres aux activités du Club.

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